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Marques déposées par la société DOMAINE LA ROQUETTE
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CLOS DE LA ROQUETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA ROQUETTE
DOMAINE LA ROQUETTE

Numéro de dépôt :
1451869
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2008

Présentation de la marque CLOS DE LA ROQUETTE

Déposée le 26 février 1988 par la société DOMAINE LA ROQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS DE LA ROQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE LA ROQUETTE domicilié(e) (Société Civile d'Exploitation Agricole), 2 avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2107441) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 711 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2107441) - France.

La marque CLOS DE LA ROQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE LA ROQUETTE est expirée depuis le 26 février 2008.

DOMAINE LA ROQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA ROQUETTE


DOMAINE LA ROQUETTE - (Société Civile d'Exploitation Agricole), 2 avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2107441) - France - SIREN 338711104


CABINET JOLLY - (dossier no 2107441) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 1998 n°2107441 - Publication au BOPI 1998-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252573 - Publication au BOPI 1998-04-06

Vins.